Modèle d'avenant au contrat

1. Identification du présent avenant

Le présent document est le [AMENDMENT_NUMBER] (p. ex. « Premier », « Deuxième », « Troisième ») avenant (le « présent Avenant ») à l'entente identifiée à la Section 3 ci-dessous. Le présent Avenant est conclu le [SIGNATURE_DATE] et prendra effet le [AMENDMENT_EFFECTIVE_DATE] (la « Date d'entrée en vigueur de l'Avenant »), date qui peut être identique ou différente de la date de signature.

2. Parties

Le présent Avenant est conclu entre [PARTY_1_NAME], une [PARTY_1_ENTITY_TYPE] constituée en vertu des lois de [PARTY_1_JURISDICTION], dont l'établissement principal est situé au [PARTY_1_ADDRESS] (« Partie 1 »), et [PARTY_2_NAME], une [PARTY_2_ENTITY_TYPE] constituée en vertu des lois de [PARTY_2_JURISDICTION], dont l'établissement principal est situé au [PARTY_2_ADDRESS] (« Partie 2 »). La Partie 1 et la Partie 2 sont chacune désignées « Partie » et collectivement les « Parties ». Les Parties au présent Avenant sont les mêmes Parties au Contrat initial identifié à la Section 3.

3. Référence au Contrat initial

Les Parties ont conclu une entente écrite intitulée [ORIGINAL_CONTRACT_NAME], datée du [ORIGINAL_CONTRACT_DATE], portant le numéro de référence [ORIGINAL_CONTRACT_REFERENCE_NUMBER] (s'il y a lieu) (le « Contrat initial »). Le Contrat initial a précédemment été modifié par les avenants suivants (s'il y a lieu) : [LIST_OF_PRIOR_AMENDMENTS_WITH_DATES] (les « Avenants antérieurs »). Le Contrat initial, conjointement avec tout Avenant antérieur et le présent Avenant, constitue l'entente entre les Parties à la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant (le « Contrat »).

4. Préambule (contexte)

Les Parties concluent le présent Avenant pour les raisons suivantes : [REASON_FOR_AMENDMENT]. Les Parties reconnaissent que les changements énoncés dans le présent Avenant ont été convenus de bonne foi à la suite d'une négociation.

5. Définitions

Les termes commençant par une majuscule utilisés dans le présent Avenant et non autrement définis ont les significations qui leur sont attribuées dans le Contrat initial. En cas d'incohérence entre un terme défini dans le présent Avenant et le même terme défini dans le Contrat initial, la signification donnée dans le présent Avenant prévaudra uniquement aux fins du présent Avenant et de toute Section du Contrat initial modifiée par celui-ci.

6. Modifications spécifiques

À compter de la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant, le Contrat initial est modifié comme suit. Chaque paragraphe numéroté ci-dessous précise la modification à apporter; toutes les autres dispositions du Contrat initial demeurent inchangées et continueront d'avoir pleinement effet conformément à la Section 7 (Ratification).

(a) [AMENDMENT_1_DESCRIPTION]. La Section [ORIGINAL_SECTION_REFERENCE_1] du Contrat initial est par les présentes supprimée intégralement et remplacée par ce qui suit :

"[NEW_SECTION_TEXT_1]"

(b) [AMENDMENT_2_DESCRIPTION]. Une nouvelle Section [NEW_SECTION_REFERENCE_2] est par les présentes insérée dans le Contrat initial immédiatement après la Section [ADJACENT_SECTION_REFERENCE_2] et se lit comme suit :

"[NEW_SECTION_TEXT_2]"

(c) [AMENDMENT_3_DESCRIPTION]. La Section [ORIGINAL_SECTION_REFERENCE_3] du Contrat initial est par les présentes supprimée intégralement et n'est pas remplacée.

(Ajoutez ou retirez des sous-paragraphes au besoin. Chaque modification doit faire référence à un emplacement précis dans le Contrat initial — une Section, une sous-section, une Annexe, une Pièce ou un terme défini — et décrire le changement avec la même précision que celle utilisée dans le Contrat initial.)

7. Ratification de toutes les autres modalités

Sauf telles qu'expressément modifiées par le présent Avenant, toutes les modalités, conditions, droits, obligations et dispositions du Contrat initial (et de tout Avenant antérieur) demeurent inchangés et continuent d'avoir pleinement effet. Les Parties ratifient et confirment le Contrat initial tel que modifié. En cas de conflit ou d'incohérence entre les modalités du présent Avenant et les modalités du Contrat initial ou de tout Avenant antérieur, les modalités du présent Avenant prévaudront dans la mesure du conflit ou de l'incohérence, mais uniquement à l'égard des questions expressément abordées dans le présent Avenant.

8. Clarification de la date d'entrée en vigueur

Les Parties reconnaissent que le présent Avenant peut être signé à la Date de signature énoncée à la Section 1, mais qu'il est destiné à prendre effet à la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant, qui peut être une date différente. Lorsque la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant est antérieure à la Date de signature, les Parties conviennent que les modifications s'appliqueront rétroactivement à compter de la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant et que toute mesure prise ou tout paiement effectué entre la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant et la Date de signature conformément aux modalités modifiées est réputé valide et contraignant. Lorsque la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant est postérieure à la Date de signature, le Contrat initial non modifié continuera de s'appliquer jusqu'à la Date d'entrée en vigueur de l'Avenant.

9. Exemplaires et signatures électroniques

Le présent Avenant peut être signé en autant d'exemplaires que nécessaire, chacun étant un original lorsqu'il est signé, et l'ensemble des exemplaires constituant un seul et même instrument. Les Parties conviennent que le présent Avenant peut être signé par signature électronique (y compris au moyen de DocuSign, d'Adobe Sign ou de plateformes similaires d'exécution électronique) et qu'une copie remise par voie électronique (y compris par courriel d'un PDF numérisé ou signé) aura le même effet juridique qu'un original physiquement signé. Chaque Partie garantit que la personne signant en son nom est dûment autorisée à le faire et à lier cette Partie.

10. Signatures autorisées

Les Parties ont signé le présent Avenant par l'entremise de leurs représentants dûment autorisés à la Date de signature.

[PARTY_1_NAME] Signature: _______________________ Nom: [PARTY_1_SIGNATORY_NAME] Titre: [PARTY_1_SIGNATORY_TITLE] Date: _________________________

[PARTY_2_NAME] Signature: _______________________ Nom: [PARTY_2_SIGNATORY_NAME] Titre: [PARTY_2_SIGNATORY_TITLE] Date: _________________________

11. Avis juridique

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