Modèles de contrats et de sourçage rédigés par des professionnels. Aperçu à l'écran, téléchargement Word. Aucune inscription requise.
Un modèle complet et professionnel de demande de propositions (DP) pour l'approvisionnement en biens, services ou solutions complexes. Comprend des critères d'évaluation pondérés, des clauses de diversité des fournisseurs et un calendrier structuré prêt à être utilisé immédiatement.
Aperçu et téléchargementUn modèle clair et complet de demande de prix (DDP) pour un approvisionnement axé sur le prix de biens ou de services bien définis. Comprend des tableaux de prix détaillés, une période de validité et des modalités d'acceptation et d'inspection.
Aperçu et téléchargementUn modèle structuré de demande de renseignements (DR) pour la recherche de marché en amont, la découverte de fournisseurs et la préparation d'une future DP ou demande de prix. Comprend un libellé clair de non-engagement, des questions de capacité et des consignes de format de réponse.
Aperçu et téléchargementUn modèle complet de bon de commande couvrant les parties, les détails des articles, les conditions d'expédition selon les Incoterms 2020, le traitement fiscal, l'acceptation et les conditions générales — prêt à l'emploi pour l'approvisionnement en biens et en services.
Aperçu et téléchargementUn accord bilatéral de non-divulgation (NDA) équilibré, à double sens, couvrant la définition et les exclusions des renseignements confidentiels, les divulgations autorisées, les obligations de retour ou de destruction et les recours — adapté aux négociations avec les fournisseurs, aux appels d'offres, à la diligence raisonnable et aux discussions de partenariat.
Aperçu et téléchargementUn modèle complet de contrat de fournisseur couvrant la portée, la tarification, les garanties, l'indemnisation, la protection des données (RGPD/LPRPDE), l'assurance, la durabilité et le code de conduite des fournisseurs, la force majeure, le règlement des différends et les clauses modernes de transmission de conformité.
Aperçu et téléchargementUn modèle complet d'accord-cadre de services destiné aux professionnels de l'approvisionnement pour établir la relation commerciale d'ensemble entre un client et un prestataire de services, sous laquelle des énoncés des travaux particuliers peuvent être émis.
Aperçu et téléchargementUn modèle détaillé d'énoncé des travaux que les équipes d'approvisionnement et de projet peuvent émettre aux termes d'un accord-cadre de services afin de définir la portée, les livrables, les jalons, les critères d'acceptation et la tarification d'un mandat particulier.
Aperçu et téléchargementUn modèle complet d'entente de niveau de service qui définit des normes de service mesurables, des cibles de réponse et de résolution fondées sur la gravité, des crédits de service et des exclusions claires entre un client et un prestataire de services. Conçu pour les engagements en TI, SaaS, services gérés et impartition de processus d'affaires (BPO).
Aperçu et téléchargementUne lettre d'intention équilibrée qui distingue clairement les intentions commerciales non contraignantes des obligations contraignantes telles que l'exclusivité, la confidentialité et la répartition des dépenses. Conçue pour l'approvisionnement en biens, en services ou pour des transactions d'affaires où l'acheteur doit signaler son engagement avant la finalisation d'un contrat définitif.
Aperçu et téléchargementUn modèle d'avenant précis et réutilisable qui identifie sans ambiguïté le contrat initial, énonce des modifications précises, préserve la pleine vigueur de toutes les autres modalités et prévoit des blocs de signature valides, y compris la signature électronique. Convient pour modifier toute entente commerciale — contrats d'approvisionnement, contrats de service, baux, accords-cadres et énoncés des travaux.
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